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Propriété intellectuelle

DROITS D'AUTEUR - Corinne Le Strat

Tous dessins, personnages et oeuvres exposés sur ce site ont été créés par Corinne Le Strat et leur reproduction est formellement interdite sur n'importe quel support que ce soit sans son autorisation sous peine de poursuites judiciaires.
Ils ont fait l'objet d'un dépôt de dessins et modèles à l'INPI (Institut National de Protection Industrielle).

"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."Code de la propriété intellectuelle - Article L122-4 "


De même, la marque et le logo MaTribuZen ont été déposés à l'INPI sous le n°3850466. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Corinne Le Strat est prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le présent site constitue une oeuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Corinne Le Strat bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.
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De même, les photos des tableaux et des créations textiles réalisées par le photographe ne peuvent être exploitées sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation de Corinne Le Strat.

 

 


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